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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDRASCO
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MOSICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSICA
EDRASCO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1506990
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque MOSICA

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) EDRASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDRASCO domicilié(e) Avenue de Paris, 78820 JUZIERS (dossier no 2133426) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 902 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2133426) - France.

La marque MOSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSICA est expirée depuis le 4 janvier 2009.

EDRASCO a également déposé les autres marques suivantes : EDRAPLAQUE , ASMECA , ASCO , SENTISSIMO , GYMPROJET , BABYBRIC , LECTURE ENVOL , MINIHOP , LUDOMOSAIQUE


EDRASCO, Société Anonyme - Avenue de Paris, 78820 JUZIERS (dossier no 2133426) - France - SIREN 329902720


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2133426) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1998 n°2133426 - Publication au BOPI 1998-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 1 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458000 - Publication au BOPI 2007-08-01

Inscription le 28 décembre 1998 - Changement de dénomination n°269482 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 28 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269481 - Publication au BOPI 1998-12-28

Matériel d'enseignement, jeux, jeux pédagogiques, jeux didactiques, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].